Déposée le 22 février 2001 par PICCININI Jean-Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS),
la marque française « CLOS L'ANGELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est PICCININI Jean-Christophe, Exploitant Agricole, domicilié(e) Route des Meulières, 34210 LA LIVINIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Christophe PICCININI - France.
La marque CLOS L'ANGELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS L'ANGELY est expirée depuis le 22 février 2011.
PICCININI Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes : LES AIRES HAUTES
PICCININI Jean-Christophe, Exploitant Agricole - Route des Meulières, 34210 LA LIVINIERE - France
Monsieur Jean-Christophe PICCININI - France
Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342739 - Publication au BOPI 2002-03-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
- Miel et sauces (condiments) - Boissons à base de jus de fruits et de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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